DOSSIER - Les mutations en Chine

La Croix, no. 38640 - Forum et débats, vendredi, 16 avril 2010, p. 12

5 articles proposés par le quotidien LA CROIX :

Un empire du savoir.
Un intérêt prudent pour l'Etat de droit.
Le pouvoir, le parti, le territoire, la Constitution...
Les mutations en Chine.
« Internet, même censuré, a ouvert les yeux aux Chinois ».

Un empire du savoir - Marianne Bastid-Bruguière

Marianne Bastid-Bruguière, directeur de recherche au CNRS, membre de l'Académie des sciences morales et politiques

L'instruction de tout le peuple, la maîtrise de la science et la renaissance d'une société ordonnée par l'acquisition du savoir, ces exigences que, depuis plus d'un siècle, l'élite intellectuelle chinoise pense être la clé essentielle de la modernité et du retour de la Chine au premier rang du monde, semblent aujourd'hui près d'aboutir. Mais, malgré les discours, la résurgence d'un empire chinois du savoir n'est pas l'effet miraculeux de quelque sage réforme. Elle est surtout le résultat cumulatif des efforts de son corps d'enseignants et d'administrateurs de l'éducation, depuis des décennies.

Ce « monde de l'enseignement », comme on le désigne en chinois, n'est pas une création du régime communiste, à la différence de sa bureaucratie politique ou même de son intelligentsia technique. Constitué sur les ruines de l'ancien corps des lettrés après l'abolition des concours mandarinaux en 1905, il partage une solide éthique professionnelle transmise par la relation toujours très forte entre maîtres et disciples, ainsi que par le réseau serré d'écoles normales centenaires. Il est dévoué à la nation, à la patrie, plus qu'à l'État dont il n'est souvent même pas fonctionnaire. Il reste attaché à la tradition ancienne de « l'étude », qui signifie effort sur soi et perfectionnement personnel tout au long de la vie, les yeux fixés sur la réalité, pour distinguer et imiter les bons modèles. Il cultive aussi une constante pratique des expérimentations, de la confrontation des expériences et de la mise en oeuvre graduelle des innovations. Les contacts professionnels obligés, les réseaux des camaraderies d'école, de la famille, du lieu d'origine, les initiatives personnelles ou la fréquentation de sociétés savantes entretiennent une certaine concertation et liaison permanente. C'est ce milieu qui interprète, ajuste ou même détourne l'application des mesures gouvernementales en matière d'éducation, tout en contribuant souvent à les inspirer. Il est à l'origine des priorités à la qualité et l'équité inscrite dans le Programme décennal de réforme et développement de l'enseignement promulgué en février 2010.

La scolarité obligatoire, allongée à neuf ans en 1998, est en principe gratuite à la campagne depuis 2004, et doit le devenir dans l'ensemble des villes en 2015. Elle touche 99,5 % des enfants d'âge scolaire et leur assure une solide formation de base en lecture, rédaction, calcul et connaissances générales. Soixante-quatorze pour cent des classes d'âge concernées accèdent au lycée, dont 54 % en filière générale et le reste en filière professionnelle. Le quart de la classe d'âge passe ensuite dans l'enseignement supérieur, après avoir subi un concours national. La moitié des étudiants suivent des cursus courts, dits « spécialisés », les autres suivent un cursus long, ordinairement de quatre ans (six ou sept en médecine, cinq en physique). Quarante-quatre mille doctorats ont été soutenus en 2009. Depuis 1979, 1,6 million de jeunes Chinois ont étudié à l'étranger. Près des deux tiers sont rentrés au pays, tandis que beaucoup d'autres animent des réseaux de coopération permanente avec les milieux étrangers. De son côté, la Chine accueille 230 000 étudiants étrangers.

La croissance statistique spectaculaire, qui a vu en dix ans les universités quintupler leurs étudiants (de 4 à 20 millions), ne s'est pas accompagnée d'une priorité budgétaire. La promesse répétée de porter à 4 % du PIB la dépense publique pour l'éducation, aujourd'hui limitée à 3,5 %, vient d'être reculée encore à 2012. L'effort financier des familles prêtes aux sacrifices pour éduquer un enfant unique a été accru - et finance plus de la moitié du coût de fonctionnement -, le recours à la privatisation de l'enseignement s'est généralisé, les universités se sont lourdement endettées.

Le progrès rapide accuse aussi de grandes disparités, encore que les classes de plus de 50 élèves soient le lot commun de tous. Il existe une hiérarchie ancienne entre les écoles, qui s'est fortifiée, profite à la classe aisée et suscite une critique virulente dans l'opinion et certains milieux politiques. Toute une génération a vomi l'égalité, l'égalisation forcenée de l'époque maoïste. Mais on réclame maintenant l'équité, la qualité pour tous. Les sondages sur l'opinion des familles, que les autorités suivent avec angoisse, dénoncent les frais exorbitants perçus, dès le primaire, par les écoles publiques d'excellence, qui sont le tremplin vers les meilleures universités, et la rareté des bourses dans ces établissements. Ils protestent contre l'inégale répartition des fonds entre les écoles et les détournements opérés par les gouvernements locaux. Ils s'insurgent contre l'enfermement des pauvres et des ruraux dans les filières professionnelles relativement coûteuses, car peu subventionnées, et médiocres, sans débouchés lucratifs.

Ces insuffisances de la formation se traduisent par un chômage qui frappe déjà le quart des diplômés du supérieur et mettent en cause aussi bien le principe de rentabilité économique que les gaspillages en usage dans le système éducatif. Au-delà, c'est sur les fondements mêmes de l'organisation et de la gestion de leur société que les enseignants, les lycéens, les étudiants et leurs parents expriment de plus en plus leur malaise et leurs doutes.

Un intérêt prudent pour l'Etat de droit - Stéphanie Balme

Stéphanie Balme, chercheur-enseignante à Sciences-Po Paris et professeur invitée à l'université Tsinghua de Pékin (1)

Depuis trois décennies, des progrès indéniables ont été réalisés en Chine dans les domaines juridique et judiciaire, même si cette transformation continue à s'opérer par à-coups, à la cadence de durcissements périodiques. Ainsi, plus de 140 000 avocats exercent aujourd'hui, contre une poignée au début des années 1960. 200 000 juges constituent un « corps » de plus en plus professionnalisé. Quinze fois plus d'étudiants étudient le droit qu'il y a quinze ans. Les tribunaux chinois traitent annuellement plus de huit millions d'affaires. La forme ayant des effets de fond, on constate que le nombre d'affaires jugées au pénal est inférieur aujourd'hui à celui des années 1960-1970. Dans le même temps, le nombre de litiges administratifs a décuplé.

Ces chiffres attestent la juridicisation de la société et un recul de la politisation de la justice ordinaire, un phénomène qui se manifeste aussi par l'affirmation de droits individuels opposables à la loi, à l'État. La République populaire de Chine n'est donc pas simplement un régime légaliste purement répressif : le droit joue un rôle de levier, même si la sécurité juridique reste faible. Grâce à l'engagement d'un groupe de juristes cosmopolites, la justice chinoise aborde aussi des mutations décisives dans des domaines tels que la délinquance juvénile, la peine de mort ou la responsabilité pénale des personnes mentalement déficientes.

L'autorité judiciaire n'est pas, dans sa vaste majorité, militante, mais subordonnée aux exigences de l'administration et à celles des « masses ». Tout en flattant le populisme, le pouvoir craint les mouvements sociaux engendrés par la brutalité de sa police et le manque d'éthique ou d'efficacité de sa justice. Pour l'heure, l'indépendance de la justice n'est ni une fin en soi ni une priorité, dans un contexte où la pratique de la séparation des pouvoirs est ignorée. L'application des droits de l'homme est soumise au principe du maintien d'une dissymétrie entre les droits économiques et sociaux, d'une part, et les droits civils et politiques d'autre part. Mais des contraintes et contrôles restent exercés sur des avocats, des ONG et des centres d'aide juridique suivant des causes ayant un minimum de portée sociale. Ceci semble indiquer que le pays est passé d'une situation où la réforme juridique était conçue comme un soutien à l'ouverture économique à une phase où l'État de droit est perçu comme un obstacle au progrès social. Les résistances de la raison d'État expriment une vision confuse et finalement inquiète de l'avenir. En résumé, Pékin déclare vouloir faire des droits de l'homme une priorité une fois atteint le niveau de vie des pays riches et nie l'efficacité de l'État de droit à répondre à ces défis que sont la pauvreté, la crise écologique et la couverture sociale.

Alors que la Chine semble au milieu du gué, les Européens doivent décider de la nature de leur coopération avec elle en matière d'État de droit. Pour l'heure, ce type de collaboration ne cesse de s'intensifier. L'intérêt porté en Chine pour le droit comparé et les justices « d'ailleurs » va au-delà des intérêts économiques et des discours de complaisance. En témoignent, dans le cadre franco-chinois par exemple, les nombreux programmes officiels, ceux de nos universités et des professions juridiques comme le Centre de formation et d'échanges notariaux et juridiques de Shanghaï, les activités de l'Association franco-chinoise des avocats pour le droit économique et celles de la Fondation pour le droit continental. Au niveau multilatéral, rappelons la création, fin 2008 à Pékin, d'une École de droit sino-européenne, responsable de la formation initiale et continue, et d'un volet recherche sur tous les sujets concernant le droit et la justice en Europe et en Chine.

Cependant, à en juger par la puissance des moyens consacrés par les programmes américains et l'immigration massive de l'élite juridique chinoise aux États-Unis, le droit anglo-saxon, et singulièrement américain, semblent plus attrayant que le droit en Europe ! Alors que celle-ci dispose des moyens de mieux comprendre et d'accompagner les évolutions en cours : l'État chinois d'aujourd'hui se construit, comme les États européens modernes entre le XVIIe et le XVIIIe siècle, par la montée de l'absolutisme et du capitalisme.

Au lieu de vouloir fermer les programmes de coopération juridique au moindre soubresaut des opinions publiques, il faut au contraire créer les conditions de liens permanents entre la Chine et l'Europe sur des dossiers techniques, oeuvrer à rapprocher la justice chinoise des normes internationales et faire comprendre, au-delà des positions normatives, l'efficacité de l'État de droit. La perte de sens, qui risque d'intervenir en Chine une fois atteints les objectifs d'enrichissement, ne pourra se muer en mouvement des Lumières si juges, procureurs et avocats chinois sont restés isolés du reste du monde. À nous de convaincre nos interlocuteurs du côté attractif, rigoureux et pertinent du modèle européen d'État de droit.

Repères

Le pouvoir politique opérationnel en République populaire de Chine est réparti entre trois institutions : le Parti communiste, l'État et l'armée. Mais, en fait, chaque niveau de l'État et de l'armée est doublé d'un poste du parti, ce dernier ayant la prééminence.

Le parti compte plus de 66 millions de membres. Au sommet de la pyramide, le pouvoir est détenu par les 300 membres du comité central, et surtout par son bureau politique, qui compte une vingtaine de dirigeants. C'est lui qui propose les orientations politiques et suggère les nominations des plus hauts cadres. Le secrétaire général du comité central occupe le poste le plus élevé.

Malgré l'immensité du territoire et une population pléthorique, Pékin exerce puissamment son contrôle, car les habitudes historiques de la Chine impériale ont préservé la structure de centralisation du pouvoir. Chaque ville, village, école, hôpital et chaque organe administratif a son correspondant du parti relayé au niveau local par les conseils de quartier. Le système se maintient également grâce au contrôle de l'information, à la propagande, la censure et la peur que provoquent les menaces de répression.

La Constitution actuelle a été adoptée par l'Assemblée nationale populaire le 4 décembre 1982 et révisée à quatre reprises. Il ne s'agit pas d'une loi suprême qui fixe le droit d'une façon neutre et régit l'ensemble des sphères de la société. Très idéologique, elle formalise dans les structures de l'État et des lois les principes économiques de la théorie communiste marxiste-léniniste.

Le pouvoir, le parti, le territoire, la Constitution...

-Le pouvoir politique opérationnel en République populaire de Chine est réparti entre trois institutions : le Parti communiste, l'État et l'armée. Mais, en fait, chaque niveau de l'État et de l'armée est doublé d'un poste du parti, ce dernier ayant la prééminence.

-Le parti compte plus de 66 millions de membres. Au sommet de la pyramide, le pouvoir est détenu par les 300 membres du comité central, et surtout par son bureau politique, qui compte une vingtaine de dirigeants. C'est lui qui propose les orientations politiques et suggère les nominations des plus hauts cadres. Le secrétaire général du comité central occupe le poste le plus élevé.

-Malgré l'immensité du territoire et une population pléthorique, Pékin exerce puissamment son contrôle, car les habitudes historiques de la Chine impériale ont préservé la structure de centralisation du pouvoir. Chaque ville, village, école, hôpital et chaque organe administratif a son correspondant du parti relayé au niveau local par les conseils de quartier. Le système se maintient également grâce au contrôle de l'information, à la propagande, la censure et la peur que provoquent les menaces de répression.

-La Constitution actuelle a été adoptée par l'Assemblée nationale populaire le 4 décembre 1982 et révisée à quatre reprises. Il ne s'agit pas d'une loi suprême qui fixe le droit d'une façon neutre et régit l'ensemble des sphères de la société. Très idéologique, elle formalise dans les structures de l'État et des lois les principes économiques de la théorie communiste marxiste-léniniste.

Les mutations en Chine - Isabelle Thireau

Isabelle Thireau, sociologue, directrice d'études à l'EHESS et de recherche au CNRS (1)
Un canal de protestation

Le point de départ des réflexions actuelles sur la Chine contemporaine est volontiers ancré dans l'histoire la plus immédiate, alors que la présence du passé ne peut être ignorée, même si elle se trouve parfois occultée, ou empêchée. Ainsi, des institutions et des catégories ancrées dans les premières décennies de la République populaire de Chine continuent aujourd'hui à contraindre tout autant qu'à légitimer ce que ses habitants peuvent dire et faire.

Parmi ces institutions se trouve l'administration dite des lettres et des visites, qui, depuis 1951, accueille des témoignages écrits ou oraux pouvant contenir des suggestions ou des critiques, des accusations, des appels à la révision de sanctions politiques, administratives ou juridiques, ou encore des demandes d'assistance. Cette administration permet donc l'existence d'un espace de parole qui a été saisi tout au long de son histoire de façon à la fois massive, intense et inattendue. Avec près de 20 millions de visiteurs l'an dernier, il s'agit du lieu principal vers lequel les membres de la société chinoise se tournent pour exposer les torts qu'ils subissent comme pour interpeller les autorités du pays. Cet espace coexiste avec des instances judiciaires dont le rôle va croissant, mais qui sont impuissantes à résoudre les griefs individuels hérités des grandes campagnes politiques passées ou les griefs collectifs découlant de décisions politiques actuelles. Il coexiste également avec le recours à des formes d'actions collectives : grèves, sit-in, encerclement des sièges des gouvernements locaux.

Bien que cet espace ne corresponde pas aux formes politiques qui nous sont familières, il contribue aujourd'hui à la formation de repères moraux et d'une culture politique. À travers lettres et visites, en prenant des initiatives individuelles ou communes, des personnes y font en effet le récit des situations qu'elles rencontrent dans leur usine, leur quartier ou leur village. Elles dénoncent les expropriations des terres agricoles, les démolitions urbaines, le mauvais fonctionnement des institutions judiciaires, les questions du droit du travail, les problèmes d'environnement. Elles parlent pour elles-mêmes mais également pour autrui, proposant des interprétations de ce qui est juste ou pas, bon ou mauvais, légitime ou illégitime.

Pour souligner la validité de leurs propos, elles prennent appui sur des engagements officiels, des directives publiques ou des textes de loi ancrés dans différents moments de l'histoire de la République populaire et demandent au gouvernement d'agir de façon conforme à ses engagements. Pour dire que ce qui est ne devrait pas être, elles font appel également à des principes éthiques et moraux. Ces principes, dont l'évocation varie d'une lettre à l'autre, dont le sens est loin d'être figé, se cristallisent ainsi aujourd'hui autour des notions d'humanité (mais aussi d'être humain, de sentiments humains, de respect de la personne humaine). Transformant la règle d'or telle qu'elle est formulée dans la pensée chinoise («Ne fais pas à autrui ce que tu ne voudrais pas qu'il te soit fait »), ceux qui prennent la parole disent en effet que ce qui leur est imposé nie leur qualité humaine, est contraire à ce que des hommes peuvent faire subir à d'autres hommes et qu'à ce titre il le récuse. Ils ont recours également au principe de la vitalité, soulignant l'importance de la vie humaine pour dénoncer les atteintes à leur santé physique ou psychique comme la privation des conditions jugées nécessaires pour bien vivre.

La formulation de ces principes est associée à celle d'un certain nombre d'attentes politiques : il est demandé aux dirigeants chinois d'être proches, accessibles, à l'écoute de ceux qu'ils gouvernent, de leur rendre des comptes, de réaffirmer les normes qu'ils partagent avec eux et d'intervenir lorsqu'elles sont transgressées. On ne peut pas présumer du type de culture politique qui émergera en Chine. Mais ces attentes, si elles n'empruntent pas des formes politiques qui nous sont familières, relèvent bien d'un processus d'invention démocratique.

« Internet, même censuré, a ouvert les yeux aux Chinois »

Edward Yi Hua Xu, professeur de relations internationales à l'université Fudande Shanghaï

« En dix ans, Internet a ouvert les yeux à de nombreux Chinois. C'est particulièrement vrai pour les intellectuels et universitaires qui font des recherches approfondies dans de multiples domaines. Tous les étudiants ont un ordinateur portable et surfent sur tous les sites possibles, en chinois et en anglais. Certes, le gouvernement censure de nombreux sites sensibles concernant le Tibet, le dalaï-lama, Taïwan ou les événements de Tian An Men. Mais les étudiants ont les connaissances techniques pour contourner les interdits avec des systèmes très accessibles. Moi-même, pour mes recherches, je pourrais vous imprimer en anglais tout ce que je veux sur ces sujets sensibles. Ceux qui veulent vraiment être informés trouvent toujours un moyen.

Pour la majorité des 400 millions d'internautes, toutefois, Internet sert d'abord à s'amuser en ligne et à communiquer avec des amis. Une minorité seulement l'utilise pour s'informer. Les sujets délicats n'intéressent finalement que très peu de Chinois, plus préoccupés par le travail et l'argent. Le gouvernement le sait bien. Quant à Google, qui vient de quitter la Chine, il s'agit là d'une question commerciale qui a mal tourné. Face à un échec économique dans le pays, la société a choisi d'invoquer la liberté d'expression pour arrêter. Cette arrogance est inacceptable pour le gouvernement, mais ce n'est pas une grande perte pour les internautes, car il y a d'autres sites comme Yahoo ou Baidu. »

Recueilli par Dorian MALOVIC

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