lundi 30 mai 2011

ADN Prouvez le père ! - Vincent Olivier

L'Express, no. 3124 - société famille, mercredi 18 mai 2011, p. 104-105

De plus en plus de Français ont recours aux tests de paternité. Pour obtenir une pension alimentaire ou découvrir ses origines. Une pratique qui peut bouleverser l'équilibre familial.

Et dire que sans ce fichu test de paternité, Michel Polnareff aurait passé son été de jeune papa sexagénaire à papouiller son "PolnaBB". Mais la science a parlé. Virés, la belle Danyellah et bébé. L'homme au postérieur le plus célèbre de France a rejoint la cohorte des anonymes, de plus en plus nombreux, qui choisissent de recourir à la fameuse preuve ADN. Une mère qui ignore si son fils est celui de son mari ou celui de son amant. Un homme qui refuse de payer sa pension alimentaire, arguant qu'il n'est pas le "vrai" géniteur de sa fille. Un jeune couple qui craint d'avoir le même père biologique - son père à lui ayant eu une aventure avec sa mère à elle. Deux Cambodgiens, séparés par la guerre à leur naissance, qui se retrouvent en France et veulent savoir s'ils sont bien frère et soeur... Voilà le genre de demandes auxquelles répond l'Institut génétique Nantes Atlantique (Igna), dirigé par Jean-Paul Moisan, dans le cadre des 3 500 litiges qui débouchent chaque année sur une recherche de test ADN de paternité. Encore ne s'agit-il là que des requêtes officielles... Car il y a toutes les autres, celles qui sont faites à l'insu de la personne concernée, à coups de prélèvements de cheveux ou de fragments de peau. Qui pour vérifier ses origines "raciales", qui pour s'amuser, qui, enfin, pour des motifs bien plus sordides encore. Rien de plus simple, il suffit de taper "test de paternité" sur un moteur de recherche, puis de s'adresser à l'un des sites qui pullulent sur Internet - tous étrangers, mais tous estampillés ".fr". Audrey, 22 ans, par exemple, s'interroge sur l'un des multiples forums consacrés à ce sujet : "Je porte le nom de ma mère et j'aimerais que mon père me reconnaisse. Comment dois-je faire sans le lui demander ?" Comme beaucoup, Audrey ignore sans doute qu'un test n'est valable que dans le cadre d'une procédure judiciaire, faute de quoi ce genre de pratiques est puni de 15 000 euros d'amende et d'un an de prison.

Combien de Français sautent le pas ? Impossible de répondre avec précision, même si Jean-Paul Moisan avance le chiffre de 10 000 à 20 000 - une estimation obtenue "par recoupements" après avoir interrogé divers sites étrangers, notamment espagnols (voir l'encadré ci-dessous). En revanche, cette explosion des tests est bien le signe d'un profond changement de société. "L'enfant n'est plus seulement un objet de désir, il est devenu un enjeu, observe Didier Mendelsohn, avocat spécialisé dans les affaires familiales. Aujourd'hui, c'est lui qui consacre l'existence d'une famille, bien avant le couple par lui-même."

Prélèvements douteux et déontologie limite

Or, si les procédures de tests ADN sont très encadrées en France, avec à peine une quinzaine de laboratoires officiellement agréés, il n'en va pas de même dans le reste du monde. "Certaines structures espagnoles envoient leurs échantillons au Panama. D'autres fournissent des résultats peu fiables ou incompréhensibles", déplore Jean-Paul Moisan, qui évoque une "situation ubuesque, avec une France arc-boutée sur ses principes juridiques quand, ailleurs, c'est l'excès inverse, sans réelle garantie de fiabilité." A raison de 150 à 400 euros le test, ce sont environ 5 millions d'euros qui échapperaient chaque année aux entreprises françaises, selon Jean-Paul Moisan, qui reconnaît "prêcher pour sa paroisse".

Prélèvements douteux, déontologie limite, prix élevés : ces éléments justifieraient, à eux seuls, une certaine circonspection. Mais surtout, rappelle Pierre Murat, professeur de droit à l'université de Grenoble-II, le Code civil impose qu'une empreinte génétique soit effectuée avec un consentement "préalable et expressément dit" par l'intéressé. Pas question, donc, de pratiquer un test sur son conjoint sans l'en avertir : il pourrait se retourner contre celui qui l'a demandé, en l'accusant d'avoir obtenu une "preuve illicite" !

Ce sont donc moins les tests qui posent un problème que l'usage que l'on en fait. Sur les 600 demandes officielles que reçoit annuellement l'Igna, l'une des plus importantes sociétés privées françaises, l'immense majorité concerne une pension alimentaire - la mère qui veut "faire payer", dans tous les sens du terme, le père biologique ; l'ex-mari qui se refuse à verser le moindre sou, doutant de l'existence d'un lien biologique avec l'enfant. Quant aux demandes de reconnaissance de paternité non liées à des raisons financières, elles sont nettement plus rares, "mais restent les plus belles sur le plan symbolique", constate Jean-Paul Moisan.

Que la motivation soit positive ("Je veux être reconnu comme l'enfant de") ou négative ("Ce n'est pas mon vrai père"), c'est pourtant en définitive au magistrat, et à lui seul, de décider du bien-fondé de la requête. Face à des demandes parfois abusives, souvent ambivalentes, toujours complexes, la justice ne fournit qu'une réponse binaire - oui ou non. "Le droit de la famille repose en France sur le Code civil, un texte qui remonte à... 1840, tempête Didier Mendelsohn. Autant dire qu'on en est resté au modèle "un homme, une femme, deux hétérosexuels, unis par les liens du mariage". Tandis que les médias dissertent à l'infini sur l'idée du couple, il y a un hiatus terrible entre la vie réelle et la vie légale."

De fait, la loi est bien obligée de composer en fonction de trois facteurs : le biologique, avec un enfant conçu comme le fruit de la rencontre d'un spermatozoïde et d'un ovule ; la volonté, qui permet, par exemple, à un homme qui vit en concubinage de reconnaître un enfant, même s'il n'est pas le sien ; et ce que les juristes appellent "la possession d'état", c'est-à-dire "le temps qui passe", selon la jolie formule de Pierre Murat. On peut contester une paternité, mais pas ad vitam aeternam, en cas d'obligation alimentaire ou d'héritage notamment. Derrière cette traque de l'ADN, c'est finalement la définition même du parent qui est en jeu : faut-il donner le primat à l'éducation ou à la génétique ? A l'affectif ou à l'hérédité ? Longtemps, la législation a privilégié les premiers au détriment des seconds. En fin connaisseur du droit, Didier Mendelsohn s'interroge : "Doit-on changer de fondamentaux ? Si la réponse est oui, alors il faut revoir la loi." Faute de quoi, on se contentera de replâtrages successifs qui risquent de mécontenter tout le monde.

Tests : la filière espagnole
Annabel Benhaiem

Après s'être tournés vers la Belgique et la Suisse au début des années 2000, près de 18 000 Français, hommes et femmes confondus, envoient chaque année leur salive ou celle de leur conjoint vers l'Espagne. L'entreprise leader sur le marché, DNA Solutions, revendique une clientèle composée à 80 % de Français (5 500 au total depuis 2007). Très visible sur Internet, elle est dotée d'un site impeccablement traduit dans la langue de Molière. Basée à Séville, DNA reconnaît par la voix de son directeur "sous-traiter les tests à des laboratoires panaméens et australiens", contournant ainsi l'obligation de satisfaire aux certifications européennes. Ce "détour" juridique lui permet de casser les prix. Un test de paternité coûte en effet 169 euros chez DNA Solutions quand les autres laboratoires espagnols, qui n'ont pas délocalisé leur activité, hissent leurs tarifs à 399 euros et plus. "Comment peut-on se fier à des tests aussi bon marché ?" alerte l'un de ces laboratoires madrilènes, dont la clientèle fond depuis le succès du site. Une inquiétude légitime face à la multiplication des sociétés forgées sur le modèle de DNA Solutions, avec siège social en Europe, site Internet dans la langue de la clientèle visée et sous-traitance bon marché.


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